Le marché du contentieux s’est considérablement internationalisé depuis quelques années, et particulièrement ces derniers mois. Cette augmentation du nombre de litiges transnationaux va de pair avec une technicité toujours plus accrue des dossiers, s’expliquant notamment par un environnement législatif, réglementaire et jurisprudentiel en constante évolution.
* Responsables de pratique
Les cabinets ayant une activité reconnue en contentieux d’acquisition mais n’ayant pas répondu à l’enquête d’Option Droit & Affaires :
BDGS, Beauquier Belloy Gauvain, Cabinet Bompoint, Delsol Avocats, DLA Piper, Fidal Franklin, Fuchs Cohana Reboul, Gibson Dunn, Godet Gaillard Solle Maraux & Associés, Linklaters, LMT Avocats, Lussan Société d’avocats, Lysias Partners, PDGB, Simmons & Simmons, Stehlin & Asssociés, Villey Girard Grolleau
* Responsables de pratique
Les cabinets ayant une activité reconnue en contentieux financier, boursier et réglementaire AMF mais n’ayant pas répondu à l’enquête d’Option Droit & Affaires :
BDGS, Beauquier Belloy Gauvain, Cabinet Bompoint, Delsol Avocats, DLA Piper, Franklin , Gibson Dunn, Linklaters, LMT Avocats, PDGB, Seban & Associés, Simmons & Simmons , Stehlin & Asssociés, Villey Girard Grolleau
* Responsables de pratique
Les cabinets ayant une activité reconnue en contentieux des produits défectueux et des sinistres mais n’ayant pas répondu à l’enquête d’Option Droit & Affaires:
Arnaud Claude & Associés, Bernard Hertz Béjot, BFPL Avocats, Boivin & Associés, Clyde & Co, Delrue Boyer Gadot, Delsol Avocats, Hascoët Associés, HMN & Partners, HW&H, Intuity, Lucas Baloup, LMT Avocats, Moureu & Associés, PHPG & Partners, Raffin & Associés, Savin Martinet, Simmons & Simmons, Skornicki & Rouquet, Soulié & Coste-Floret, Vogel & Vogel
Contentieux : la complexification des dossiers
Le marché du contentieux s’est considérablement internationalisé depuis quelques années, et particulièrement ces derniers mois. Cette augmentation du nombre de litiges transnationaux va de pair avec une technicité toujours plus accrue des dossiers, s’expliquant notamment par un environnement législatif, réglementaire et jurisprudentiel en constante évolution. Un marché qui a néanmoins favorisé l’émergence récente de nouvelles boutiques spécialisées. Parmi elles, le cabinetBompoint fondé par Dominique Bompoint et son équipe en février. L’associé intervient en contentieux d’affaires, tant devant les juridictions judiciaires que devant l’AMF, dans une structure légère qu’il souhaite compétitive et de qualité.
Une équipe d’associés issus de Gide Loyrette Nouel a également fait un pari entrepreneurial en fondant BDGS Associés en mars. Parmi les six associés de la structure, Youssef Djehane intervient sur quelques beaux contentieux d’acquisition. Les dates récentes de création de ces structures n’ont pas permis à la rédaction d’Option Droit & Affaires de les classer cette année, mais les quelques dossiers annoncés sont la promesse d’une intégration à un bon rang dans l’étude de l’année prochaine.
D’autres structures de niche ont par ailleurs vu le jour en fin d’année 2012. Semerdjian & Associés tout d’abord, fondé par Renaud Semerdjian, ancien associé de Mayer Brown. La boutique a pour ambition de se développer en contentieux des assurances et de la responsabilité du fait des produits, en contentieux commercial et en droit pénal des affaires.
Le cabinet Rossi Bordes, également, crée notamment par Dominique Bordes, ancien associé d’Orrick Rambaud Martel, qui développe sa pratique contentieuse en commercial et postacquisitions, ainsi qu’en contentieux de la responsabilité des commissaires aux comptes.
Autre boutique qui a vu le jour récemment : Dethomas Kopf, fondée par Arthur Dethomas (ex-associé de CVML) et François Kopf (ex-associé de Scotto & Associés), qui interviennent en contentieux d’acquisition, commerciaux, financiers, réglementaires et en droit pénal des affaires.
Plusieurs cabinets déjà réputés en matière contentieuse ont également renforcé leurs effectifs. Racine a ainsi recruté Laurent Jourdan en avril dernier, qui vient ajouter à la pratique restructuring mais aussi à celle du contentieux haut de bilan. L’équipe est déjà fortement soutenue par ses clients. L’un d’entre eux affirme «particulièrement apprécier la rigueur de ce cabinet et son expertise dans la procédure contentieuse. Par ailleurs, le suivi du dossier, les analyses synthétiques pour transmission aux directions générales et les argumentations juridiques très motivées sont des atouts majeurs pour un client». Chez Brunswick Sociétés d’Avocats, l’équipe de Philippe Brunswick a été marquée par l’arrivée de Nicolas Lisimachio en mai 2012, qui intervient dans les litiges entre actionnaires, les différends commerciaux et les contentieux haut de bilan.
La concurrence entre boutique et firmes internationales en matière de responsabilité du fait des produits
La technicité des contentieux de responsabilité du fait des produits défectueux et des sinistres est particulièrement palpable cette année. De nouvelles problématiques sont apparues, comme des risques environnementaux de plus en plus importants, la maturation des demandes relatives à l’exposition des travailleurs à l’amiante, la réforme annoncée du système de contrôle des médicaments et des dispositifs médicaux à la suite des scandales sanitaires de ces derniers mois, etc. Et, en cette matière, la concurrence entre boutiques de niches d’avocats et firmes internationales est prégnante. Plusieurs cabinets français spécialisés se démarquent, comme BOPS, qui a coopté cette année son huitième associé en la personne de Romain Dupeyré. L’équipe est réputée pour sa pratique en assurance et réassurance, droit aérien, responsabilité pharmaceutique et médicale et, bien sûr, en produits défectueux.
Le cabinet Carakters se fait également remarquer. Les associés sont reconnus pour leur connaissance du secteur photovoltaïque, mais le cabinet a également annoncé la cooptation au rang d’associé de Solenne Roche-Brugère, spécialisée en droit de la santé.
Le cabinet CGR Legal est quant à lui réputé pour sa connaissance du secteur énergétique.
Face à ces cabinets français, les firmes internationales demeurent très compétitives en se dotant d’équipes ultra-spécialisées et souvent autonomes du reste de la structure. Ainsi, chez Bird & Bird, l’équipe de Marion Barbier et Vonnick Le Guillou est entre autres connue pour son savoir-faire en matière aéronautique. Chez Holman Fenwick, l’équipe est organisée en divers secteurs d’activité comme le transport, l’énergie, le négoce, l’assurance, etc. Une organisation qui semble satisfaire les clients. L’un d’entre eux témoigne : «Si nous avons choisi de travailler avec le cabinet Holman Fenwick, c’est pour ses compétences pointues dans différents domaines dont l’international, la responsabilité civile et le transport. Nous l’avons également choisi pour sa réactivité, sa capacité à négocier et mettre en place des stratégies de défense. Les collaborateurs sont très performants, la sécurité et la qualité sont assurées par une supervision exigeante de l’associé à qui est confié le dossier.»
Chez Hogan Lovells, l’équipe a une fois de plus clôturé une année exceptionnelle. Le dynamisme de l’équipe a permis à Thomas Rouhette d’être nommé responsable de la pratique responsabilité du fait des produits de la firme au niveau mondial.
Le cabinet Field Fisher Waterhouse a, pour sa part, recruté Brigitte Daille-Duclos, en provenance de De Gaulle Fleurance & Associés, pour développer une pratique en responsabilité du fait des produits, risques industriels et droit de la santé. Les premiers résultats sont déjà très encourageants.
Une multiplication des conflits d’acquisition et financier
En contentieux d’acquisition et conflits entre actionnaires, les litiges se sont multipliés ces derniers mois. Une conséquence naturelle des années de crise économique et financière. Sous l’influence des juges consulaires et des avocats, de nombreux litiges ont été réglés par médiation, conciliation, ou grâce à l’effort des conseils pour transiger. Néanmoins, certains dossiers n’ont pu éviter la case tribunal et plusieurs contentieux importants ont été examinés par les juges. Parmi eux, l’affaire Eramet, dans laquelle les accusations de fraude de Romain Zaleski concernant l’entrée de la famille Duval au capital de la société ont été rejetées par la cour d’appel de Paris le 15 janvier dernier. On citera également le contentieux qui démarre entre Lagardère et Vivendi. Le groupe d’Arnaud Lagardère conteste en effet la légalité d’une convention de trésorerie passée entre Canal+ France et son actionnaire à 80 %, Canal+ Groupe, lui-même filiale à 100 % de Vivendi, au motif qu’elle n’aurait pas été approuvée par le conseil de surveillance de Canal+ France. Sur ce dossier particulièrement complexe d’un point de vue juridique s’opposent les plus grands avocats plaideurs de la place.
Les contentieux financiers et réglementaires n’ont pas non plus laissé le marché des avocats au repos. Les affaires Libor et Euribor mobilisent les plus grands cabinets de la place, tout comme les litiges relatifs aux emprunts toxiques, qui sont de plus en plus nombreux depuis que le TGI de Nanterre a annulé, par un jugement du 8 février dernier, les taux en vigueur de trois emprunts structurés du conseil général de Seine-Saint-Denis souscrits auprès de Dexia et ordonné l’application du taux légal. Les cabinets les plus réputés en matière bancaire et financière, comme Clifford Chance et De Pardieu Brocas Maffei, sont donc très sollicités par leurs clients.
Mais on remarquera également la montée en puissance de plusieurs équipes internationales. Allen & Overy tout d’abord, dont «l’équipe constituée autour de Denis Chemla est professionnelle, compétente, disponible et efficace», a expliqué l’un de ses clients à la rédaction d’Option Droit & Affaires. Il poursuit : «Nous interagissons en toute confiance avec lui et l’équipe en général et n’avons jamais de doute sur la qualité des prestations fournies à notre établissement.»
Les commentaires sont tout autant positifs chez Field Fisher Waterhouse. L’un des clients interrogés assure ainsi bénéficier : «D’un engagement dans les dossiers, d’une transparence sur ce qui est fait par le cabinet, d’un bon rapport qualité/coûts et d’une clarté des honoraires. Nous entretenons avec l’associé un dialogue constructif relatif à notre “monde des titres”, qui est un univers assez complexe.» Enfin, le cabinet Hughes Hubbard, qui est référencé par plusieurs banques, reçoit les compliments d’un client : «Les personnes qui nous ont accompagnés ont fait preuve d’un grand professionnalisme. Les temps de préparation des audiences ont été l’occasion d’apprécier également leur sens pédagogique. Enfin, j’ai été sensible à la qualité des relations humaines portées par chacun des intervenants avec, au premier chef, Marc Henry.»
* Responsables de pratique
Les cabinets ayant une activité reconnue en droit pénal des affaires et en matière de sanctions AMF mais n’ayant pas répondu à l’enquête d’Option Droit & Affaires :
Baudelot Cohen-Richelet Poitvin, Cabinet Maisonneuve, Carbonnier Lamaze Rasle & Associés, DS Avocats, Farthouat Asselineau & Associés, French Cornut-Gentille, Henri Leclerc & Associés, Jean-Marc Fedida, Le Borgne Saint-Palais, Linklaters, Lussan & Associés, Lysias Partners, Montbrial Avocats, Obadia & Stasi, Philippe Lemaire, Pierre Haïk, Schnerb Leroy, Szpiner & Toby, Temime & Associés, Thierry Herzog, Thieffry & Associés, Visconti & Grundler
Pénal des affaires : une concurrence toujours plus accrue
L'année dernière, la rédaction notait l’amorçage d’un passage de génération dans la communauté des avocats pénalistes d’affaires. Ceci bien sûr, sans se douter des drames qui surviendraient quelques mois plus tard. La grande famille des plaideurs du barreau de Paris a en effet perdu deux de ses figures majeures : le bâtonnier Mario Stasi en novembre et Olivier Metzner en mars. Si une grande partie des avocats qui ont fondé le droit pénal des affaires en France continue à être en haut du podium de notre classement, à l’image de Jean Veil, Georges Kiejman et de Daniel Soulez-Larivière, force est néanmoins de constater la montée en puissance de la nouvelle génération d’associés quarantenaires.
La nouvelle garde des pénalistes d’affaires
Parmi eux Eric Dezeuze bien sûr, qui exerce au sein du cabinet Bredin Prat, et dont les qualités humaines vont de pair avec son professionnalisme et sa technicité.
Philippe Goossens également, associé d’Altana, qui a su développer une relation de confiance et de proximité avec les dirigeants de grandes entreprises. L’un d’entre eux a par exemple expliqué à la rédaction d’Option Droit & Affaires que Philippe Goossens est «disponible, compétent, sérieux, professionnel et modeste. Nous ne travaillons pas avec un cabinet mais avec des hommes, ce qui veut dire que nous ne considérons pas l’étiquette et que nous plaçons, au-dessus de tout, la relation humaine et la compétence».
Chez August & Debouzy, l’équipe de Kami Haeri se fait également remarquer. La taille de son équipe dédiée au droit pénal a été renforcée durant les derniers mois. Fabien Ganivet, ancien substitut du procureur de la République et conseiller pour les affaires juridiques du ministre de l’Intérieur puis du ministre de la Défense, a rejoint la structure à la fin de l’année 2012 pour développer la pratique pénale.
On citera également Pierre-Olivier Sur, associé du cabinet Fischer Tandeau de Marsac Sur & Associés, qui a par ailleurs été nommé bâtonnier de Paris pour les années 2014 et 2015.
Arthur Dethomas fait également partie des avocats remarqués durant ces derniers mois. Après avoir fondé en début d’année sa boutique baptisée Dethomas Kopf, Arthur Dethomas s’est déjà fait remarquer sur de grands dossiers devant les tribunaux correctionnels, mais également devant la commission des sanctions de l’AMF. Interrogé par la rédaction, l’un de ses clients assure : «Maître Dethomas fait partie de la nouvelle garde des avocats pénalistes d’affaires, il est compétent, créatif, exigeant et rigoureux. Il a permis à notre société de remporter une bataille fondamentale devant les juridictions pénales et devant l’AMF. Par ailleurs, ce qui n’est pas négligeable en cette période, ses tarifs sont tout à fait compétitifs.»
De nouveaux cabinets sur le marché du droit pénal des affaires
Dethomas Kopf n’est pas le seul cabinet intervenant en droit pénal des affaires à avoir ouvert ses portes durant les derniers mois. Le Brésilien Brandi Partners s’est implanté à Paris en début d’année. L’activité contentieuse, et plus particulièrement pénale, est portée par Michel Henriquet, ancien premier secrétaire de la conférence du stage du barreau de Paris. Ses compétences sont doublées de celle de Guillaume Dolidon qui intervient sur les dossiers AMF.
La boutique Teitgen Werl Avocats, fondée fin 2012, par les deux pénalistes Francis Teitgen et Alexis Werl, a clôturé une première année exceptionnelle en accompagnant de grands clients sur des dossiers pénaux complexes. La taille de l’équipe, composée de quatre avocats, ne permet pas au cabinet de s’imposer sur un grand nombre de cas, mais elle est l’assurance d’une implication totale des associés auprès des clients.
Le droit pénal des affaires n’est plus réservé aux seules boutiques françaises
Le droit pénal des affaires n’est dorénavant plus réservé aux seules boutiques françaises. Preuve en est : le cabinet White & Case, qui avait fusionné en 2010 avec la boutique de Michel Beaussier. Son arrivée au sein de la firme d’origine américaine n’a pas bouleversé la relation qu’il entretient avec ses clients. L’un d’entre eux assure : «Je travaille depuis très longtemps avec Michel Beaussier. Depuis qu’il a rejoint la firme, il n’a pas changé ses méthodes de travail. Il est toujours très proche de ses clients et travaille lui-même l’ensemble des questions du dossier. Il a une personnalité unique.» Son équipe a cette année accueilli Jean-Pierre Picca, ancien procureur de la République et conseiller pour la Justice de Nicolas Sarkozy.
La firme Allen & Overy a d’ailleurs, elle aussi, considérablement renforcé sa pratique pénale grâce aux compétences de Denis Chemla. «Allen & Overy présente l’avantage d’être un grand cabinet international et l’équipe de Denis Chelma est réputée pour son professionalisme et sa déontologie», explique l’un des nombreux clients satisfaits du travail de l’équipe.
* Responsables de pratique
Les cabinets ayant une activité reconnue en arbitrage international mais n’ayant pas répondu à l’enquête d’Option Droit & Affaires :
Castaldi Mourre & Partners, Curtis Mallet-Prevost, Colt & Mosle, Derains & Gharavi, DLA Piper, Eversheds Foley Hoag, Gide Loyrette Nouel, Granrut, King & Spalding, HMN & Partners, K&L Gates, Lacourte Raquin Tatar, Latham & Watkins, Linklaters, Veil Jourde
Arbitrage international : un marché bousculé
Le marché des avocats parisiens spécialisés en arbitrage international a été bousculé durant les derniers mois. Les classements d’Option Droit & Affaires en sont d’ailleurs le reflet. La création du cabinet Betto Seraglini a particulièrement marqué les esprits. Quatre associés issus de grandes structures ont en effet fondé, en début d’année, une nouvelle boutique spécialisée en arbitrage international et en contentieux commerciaux. Et après quelques semaines d’activités, la structure comptabilisait déjà une vingtaine de dossiers ouverts, dont seulement quatre étaient hérités de leurs anciens cabinets. Et les retours des clients sur la qualité du travail effectué sont édifiants : «Nous sommes impressionnés par leur travail, témoigne l’un d’entre eux. L’équipe est méticuleuse, disponible et peut aisément traiter de dossiers sensibles impliquant des droits étrangers.» Preuve est ainsi faite que la taille de l’équipe n’impacte pas sa capacité de travail à l’international et que le modèle de boutique est pertinent en matière d’arbitrage, comme l’a toujours soutenu Benoît Le Bars, associé du cabinet Lazareff Le Bars. L’un des clients du cabinet Teynier Pic & Associés, autre boutique réputée en la matière, explique également : «C’est une petite équipe qui travaille bien ensemble sans ego démesuré. On ne sent pas de difficulté de positionnement entre associés et collaborateurs. En l’absence de l’un d’entre eux, les autres se substituent sans problème. Nous apprécions la qualité de leur travail, leur implication dans les dossiers et leur réactivité, en contrepartie d’honoraires très raisonnables en comparaison de ceux de certains cabinets internationaux.»
Une concurrence internationale
La concurrence entre spécialistes de l’arbitrage n’est pas nouvelle et se joue résolument au niveau mondial. Plusieurs firmes internationales doivent faire face à une augmentation incessante du nombre de dossiers traités. White & Case notamment, dont l’équipe très solide clôture une année remarquable, tout comme Shearman & Sterling et Freshfields Bruckhaus Deringer. Dechert dispose également une équipe de six associés présentant une belle réputation, dont Eduardo Silva Romero que certains de ses confrères qualifient «d’étoile montante du marché». «Nous avons le sentiment d’avoir un conseil externe très proche de nos préoccupations et ayant pour objectif la défense des intérêts de notre groupe à court et long terme, reconnaît un des clients du cabinet. Les collaborateurs sont également très impliqués dans les dossiers, donnant un conseil de haut niveau.» Allen & Overy, qui avait recruté l’excellent Michael Young au début de l’année 2012 pour fonder la pratique, a également connu un succès fulgurant. «Michael Young est l’un des meilleurs avocats en France en arbitrage commercial international», explique tout simplement l’un de ses clients.
Des renforcements d’équipe
D’autres firmes internationales ont entrepris de renforcer leurs équipes. Clifford Chance a été marqué par le retour de Jason Fry en septembre dernier. Il avait été associé de la firme du Magic Circle de 1999 à 2007, date de son départ à la CCI comme secrétaire général de la cour. Dès son retour, il a été nommé comanaging partner du groupe arbitrage international de la firme au niveau mondial. Simon Greenberg a également été nommé associé au mois de mai.
L’équipe de Laurent Gouiffès, chez Hogan Lovells, a pour sa part été rejointe par l’une des rares femmes associées de la matière, Carmen Nuñez Lagos, en provenance de Bredin Prat. Elle intervient notamment dans le cadre d’arbitrages en Amérique latine.
Les dernières semaines auront également été marquées par l’arrivée du très réputé Charles Kaplan au sein de l’équipe d’Orrick Rambaud Martel, menée d’une main de maître par Laurent Jaeger.La promesse d’une montée des marches du classement pour le cabinet, l’année prochaine.
Enfin, la firme américaine Quinn Emanuel a pris la décision d’ouvrir un bureau à Paris, après avoir commencé son implantation sur le territoire européen par les villes de Mannheim, en 2010, et Hambourg, en 2012. La stratégie de développement de la firme est axée sur la pratique arbitrale et pour s’assurer un bon track record dès le début de son activité parisienne, elle a choisi de confier les clés de son bureau à Philippe Pinsolle. Et comme prévu, l’ancien associé de Shearman & Sterling a effectué un démarrage très rapide, entouré de quatre collaborateurs. «Nous confions depuis longtemps l’essentiel de nos arbitrages à Philippe Pinsolle, donc nous l’avons naturellement suivi dans sa transition vers Quinn Emanuel. Ce cabinet étant par ailleurs fortement connu aux Etats-Unis pour la grande qualité de ses équipes en contentieux, nous avons grande confiance qu’il mette les mêmes ressources en œuvre pour créer un cabinet d’arbitrage international de premier plan», confie l’un des clients. Les prochains mois confirmeront très certainement cette analyse.
