Fiscal

L’avocat de l’année - Sébastien de Monès, la passion du collectif

Publié le 25 juillet 2024 à 10h00

Delphine Iweins    Temps de lecture 7 minutes

Elu avocat de l’année en droit fiscal par ses pairs, l’associé de Bredin Prat, Sébastien de Monès, met sa fibre artistique au service de la matière et des dirigeants d’entreprise.

Entre comédien de théâtre et avocat fiscaliste, le cœur et la raison de Sébastien de Monès ont parlé. Et avec succès. Fidèle au cabinet Bredin Prat et surtout à la même équipe depuis plus de 20 ans, notre avocat de l’année a touché à tous les pans de la fiscalité au cours de sa carrière. Il excelle désormais en fiscalité patrimoniale. « Je dois être un notaire contrarié. Je trouve qu’il est particulièrement intéressant de toucher aux considérations de la détention familiale du capital », nous dit-il en riant. D’ailleurs, ils sont nombreux à lui faire confiance. « Très à l’écoute, Sébastien de Monès prend toujours le temps de comprendre les familles, nos valeurs et l’objectif poursuivi par l’opération », témoigne Gilles de Larouzière, président du conseil de surveillance d’Artemis Domaines.

Ainsi, Rothschild & Co Concordia, holding de la famille Rothschild, et Rothschild & Co se sont tournés vers lui dans le cadre de l’offre publique d’achat simplifiée visant les actions de la banque d’affaires. Premier actionnaire de cette dernière avec près de 40 % du capital, Rothschild & Co Concordia cherchait à acquérir les titres qu’aucun membre du pacte d’actionnaires, conclu en février 2023, ne possédait, soit environ 45 % des actions. A l’issue de la clôture de l’opération, le 8 septembre 2023, la holding de la famille Rothschild détient désormais 5,65 % du capital et 95,79 % des droits de vote de la société. Une demande de mise en œuvre de la procédure de retrait obligatoire auprès de l’Autorité des marchés financiers s’en est suivie.

L’avocat a aussi été à la manœuvre d’un coup de tonnerre dans le monde du vin : la fusion entre Maison & Domaines Henriot et Artémis Domaines, propriété de la famille Pinault. Avec cette opération, soulevant de nombreuses questions de fiscalité internationale, l’historique Maisons & Domaines Henriot mise sur l’empire Pinault pour faire durer son héritage. C’est une histoire de transmission et de succession comme Sébastien de Monès les aime. « J’ai beaucoup d’admiration pour les entrepreneurs, a fortiori lorsqu’en responsabilité de l’entreprise, ils savent la transmettre », assure l’associé de Bredin Prat.

Une compréhension générale des dossiers

Ce serait toutefois un tort de le réduire uniquement à ce périmètre. Reconnu pour sa vivacité d’esprit et sa créativité, Sébastien de Monès conseille aussi de grandes entreprises nationales et internationales ainsi que des fonds d’investissement. « Son domaine d’intervention en matière fiscale est très riche. Il en est de même concernant sa personnalité. Il n’est pas mono sujet, ce qui est très appréciable », précise Laetitia de La Rocque-Soisson, directeur des affaires fiscales de l’Association française des entreprises privées (Afep). S’il n’est pas à son cabinet, vous le trouverez dans les tribunes d’un match de rugby, dans les Pyrénées-Orientales espagnoles en train de skier ou au théâtre avec l’un de ses quatre enfants. Pour autant, il n’est pas du genre à inscrire dans ses mails un « out of office » pendant 15 jours. Les vacances farniente très peu pour lui. Même dans la montagne noire, son téléphone n’est jamais trop loin.

Homme-orchestre, il jongle avec facilité entre le contentieux et le conseil pour des clients parfois fidèles depuis une vingtaine d’années comme Saint-Gobain ou Eurazeo. « Sébastien de Monès a de la hauteur de vue. Il sait trouver des solutions et ne s’attache pas qu’à la technique », mentionne Laetitia de La Rocque-Soisson. En 2017-2018, par exemple, faire preuve d’inventivité a été nécessaire pour que l’offre publique d’achat lancée par le groupe aéronautique Safran sur son client Zodiac Aerospace se réalise. Donations, pacte Dutreil, pactes d’actionnaires, l’impact fiscal était tellement important qu’il aurait pu faire échouer l’opération. Finalement, un nouveau leader mondial des équipements aéronautiques est né le 14 février 2018.

Exprimer ses doutes

Comme bon nombre de ses confrères, Sébastien de Monès découvre la fiscalité internationale, après HEC, grâce au DESS fondé et dirigé par le professeur Patrick Dibout à l’Université Panthéon-Assas. Entré en stage au sein du cabinet Francis Lefebvre (devenu CMS Francis Lefebvre), il s’attelle principalement au transactionnel, essentiel pour maîtriser cette matière structurante. Après son service militaire réalisé en coopération au sein du bureau de Madrid, la direction du cabinet lui propose de s’inscrire au barreau de Perpignan afin de continuer à exercer en Espagne. Le choix est difficile pour ce natif de Toulouse qui a le sud-ouest de l’Hexagone et de l’Europe dans le sang. Doit-il accepter ou intégrer le barreau de Paris pour poursuivre sa carrière de fiscaliste ? Amateur de guitare, de flamenco et vacances au Pays basque, Sébastien de Monès décide de monter à Paris rejoindre l’équipe de Francis Lefebvre dirigée par Renaud Streichenberger et Edouard Sicot. Il se spécialise dans les opérations immobilières et les fusions transfrontalières.

Lorsqu’il suit ces deux stars de la fiscalité chez Bredin Prat, le deuxième chapitre de sa vie professionnelle s’ouvre. Avant de devenir associé en 2006, à 33 ans, il apprend vite que se distinguer dans la matière nécessite de ne pas toujours plaire. « Il faut savoir exprimer ses doutes auprès de son client. On peut se tromper dans ses analyses ou ses convictions, en revanche, il ne faut pas aller dans le sens de son client juste pour lui faire plaisir », développe l’avocat du groupe Eramet lors de la vente d’Aubert & Duval à un consortium incluant Airbus, Safran et Tikehau Capital.

L’indispensable exercice du contentieux

Avec l’expérience un peu mauvaise d’un dossier dont le nom restera confidentiel, il s’aperçoit que la réalité de ce qui est délivré par l’entreprise client peut ne pas être conforme à l’hypothèse formulée. Le risque de contentieux se rapproche alors. Au lieu de le craindre, mieux vaut l’anticiper grâce à de bons rapports avec Bercy. « Les relations avec l’administration fiscale sont l’une des motivations du métier. On est souvent en coconstruction avec elle pas uniquement en confrontation », nous confie-t-il. Ces contacts privilégiés le stimulent dans son exercice, mais sont aussi un atout important pour ses clients. « Son expérience des discussions avec l’administration dans le cadre de contrôles fiscaux est précieuse et sécurisante lorsque nous réfléchissons à une opération », souligne Céline Allignol, managing director – head of tax d’Eurazeo. Ce parti pris de collaboration ne l’empêche pas de défendre ses clients lors de contrôles fiscaux. « C’est important d’être capable de défendre un dossier au contentieux. Si vous ne connaissez pas la façon dont un juge peut analyser des dossiers sur le fond du droit, cela limite la qualité du conseil donné en amont », souligne-t-il.

Le pouvoir de la collégialité

Pour notre avocat de l’année, une bonne intuition et l’expérience sont les propriétés qui peuvent sauver un dossier et ce quelle que soit sa complexité. « Sébastien n’hésite pas à questionner ses clients pour faire la part entre ce qui est structurant et accessoire », confirme Gilles de Larouzière. L’associé de Bredin Prat appelle cela le sentiment des derniers kilomètres. Sa botte secrète réside dans une équipe soudée, l’une de ses plus grandes fiertés professionnelles. « C’est une énorme valeur d’éprouver son jugement auprès de l’équipe. La collégialité dans le conseil démultiplie la capacité d’avoir des avis pertinents pour le client », insiste-t-il. Aux côtés notamment de Pierre-Henri Durand, d’Yves Rutschmann et Julien Gayral – tous anciens collaborateurs de CMS Francis Lefebvre –, il a construit l’une des plus importantes équipes de fiscalistes de la place. « J’ai toujours ressenti beaucoup de fierté à travailler avec eux et je pense d’ailleurs que je finirai avec eux », explique Sébastien de Monès. Leur particularité ? Couvrir l’ensemble du périmètre de la fiscalité nationale et internationale tout en étant expert. « C’est une équipe qui valorise les compétences de chacun. Sébastien de Monès n’hésite pas à mettre en avant les avocats plus jeunes », ajoute Céline Allignol. Arrivés à six chez Bredin Prat en 2002, ils sont 30 personnes, 22 ans plus tard. Le domaine de la fiscalité à cultiver est large, il est indispensable de s’y mettre à plusieurs. C’est en tout cas la conviction de Sébastien de Monès. 

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