Dans le secteur artistique et culturel où les collaborations sont fréquentes, il arrive parfois que l’administration requalifie une « simple » collaboration de société en participation. Une telle requalification peut être génératrice d’impôts que les partenaires, de toute bonne foi, étaient loin d’imaginer au départ.
La lettre d'Option Droit & Affaires
DROIT FISCAL
Société en participation dans le secteur artistique et culturel : n’avez-vous rien à déclarer ?
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L’industriel Imerys recrute une ancienne du Club Med
La tête de la direction juridique du groupe minier Imerys change de visage. Emmanuelle Vaudoyer, qui officiait jusque-là au sein du Club Med, arrive le 30 mai sur le poste. Elle s’est, par ailleurs, illustrée par le passé comme avocate chez Clifford Chance.