Dans le secteur artistique et culturel où les collaborations sont fréquentes, il arrive parfois que l’administration requalifie une « simple » collaboration de société en participation. Une telle requalification peut être génératrice d’impôts que les partenaires, de toute bonne foi, étaient loin d’imaginer au départ.
Vous êtes producteur de cinéma, de musique, de théâtre, de télévision. Vous êtes éditeur de bandes dessinées, de romans, de jeux vidéo, de beaux livres. Un jour, pour enrichir votre activité d’origine, vous décidez de développer un nouveau projet avec un partenaire, par exemple un dessin animé ou un...