Qui la dirige

«Je redoute l’ennui» : cette assertion suffit à elle seule à rendre compte de la trajectoire universitaire et professionnelle de Bérengère Joly qui, pour se distraire, s’essaye depuis 2013 au japonais, dont l’apprentissage exige une savante combinaison de détermination, de travail et d’abnégation. Ce cocktail détonnant la guide depuis toujours dans ses choix. C’est grâce à des sessions de témoignages professionnels au sein de son lycée que Bérengère Joly rencontre un avocat qui lui donne le goût du droit. Pour ne pas faire les choses à moitié, elle opte pour un double cursus en droit français et droit anglo-américain, délivré par la faculté de Cergy-Pontoise, pour tout connaître des rouages du système des pays de Common Law. Sa soif d’apprendre n’étant toujours pas étanchée, elle bifurque vers le droit de l’urbanisme, qui «façonne la ville», confie-t-elle, et s’exile, licence en poche, à la faculté de Limoges, réputée pour son excellence en la matière. Bérengère Joly s’engage alors dans un magistère, puis dans un DEA pour se spécialiser dans l’écosystème «environnement, aménagement du territoire et urbanisme». A la faveur d’un stage dans le cabinet d’avocats Huglo Lepage, pionnier en droit de l’environnement, elle est embauchée comme juriste. Elle se laisse convaincre de briguer le diplôme d’avocat et, pour maximiser ses chances de réussite, embraye sur un DESS en droit immobilier et de la construction à l’université Panthéon-Assas. Une fois son admission à l’examen du barreau acquise, elle décide de changer de cap et entre, en 2004, à la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI). Quatre ans plus tard, Bérengère Joly prend la direction juridique de la fédération, aujourd’hui dotée de plus de 580 membres, répartis en 18 chambres régionales.

Comment elle s’organise

Sur les 14 permanents que compte la FPI, le service juridique s’enorgueillit d’une équipe polyvalente de trois personnes, Bérengère Joly comprise. «Tout le monde doit pouvoir répondre sur tout», assène-t-elle. Ainsi, la direction juridique propose à ses adhérents des consultations (800 par an en moyenne) sur les questions fiscales et juridiques. Elle rédige des notes sur des sujets sensibles comme les risques de publicité mensongère dans la commercialisation de programmes immobiliers, la difficile gestion des droits d’auteur des architectes ou encore les bonnes pratiques pour lutter contre les fraudes au travail détaché. Une veille hebdomadaire est également produite avec le support actif de la direction juridique. Divers documents, à l’instar des contrats-types, sont également conçus pour aider les promoteurs dans leur activité quotidienne. Au-delà de ces services directs rendus aux adhérents qui comptabilisent 40 % de son activité, la direction juridique représente et défend les intérêts de la profession à travers la participation à divers groupes de travail institutionnels, la rédaction d’amendements lors de l’élaboration de textes législatifs, l’animation de colloques professionnels, etc. Pour illustration, Bérengère Joly était membre du groupe de travail «Maugüé», constitué durant l’été 2017 pour mieux réguler le contentieux des autorisations d’urbanisme, et a ainsi contribué à la mise en place du futur décret instituant un délai contraint de jugement de dix mois, en première instance et en appel, pour les recours contre certains permis.

Comment elle se positionne

Rattachée à la direction générale, la direction juridique est amenée à travailler de plus en plus fréquemment en interaction avec la direction technique et la direction communication, tant les sujets réglementaires sont devenus prégnants et stratégiques pour le métier de promoteur. Par exemple, toute évolution portant sur les dispositifs fiscaux d’investissement locatif a un retentissement direct sur l’activité des promoteurs. Il est demandé à la direction juridique de se montrer proactive et d’anticiper les risques. Une hygiène de travail naturelle pour Bérengère Joly qui, face à la nouvelle réglementation relative au règlement amiable des litiges de consommation à laquelle les promoteurs sont soumis, a initié la mise en place de l’association Medimmoconso, chargée de prendre en charge la médiation de différends découlant de l’activité de promotion immobilière, et dédiée exclusivement aux promoteurs adhérents de la FPI.

Qui la conseille

La direction juridique de la FPI s’appuie au quotidien sur ses ressources internes : commissions ou groupes de travail, ouverts à ses adhérents et à des conseils extérieurs. Toutefois, Bérengère Joly collabore avec cinq avocats dont l’érudition n’est plus à démontrer sur les différents secteurs d’activité que couvre la promotion immobilière. Vanina Ferracci du cabinet F&L Avocats pour l’item urbanisme, Cyrille Charbonneau du cabinet Aedes Juris pour le volet marchés de travaux (CCAG), Antoine Tabouis de Schmitt Avocats pour le champ marchés publics, Delphine Pelet du Cabinet Racine à Lyon pour le contrat de maîtrise d’œuvre, et Alexandra Le Corroncq du Cabinet Osmose pour la protection des données personnelles, sujet d’une actualité brûlante.