La jurisprudence récente en matière de droit des logiciels témoigne de certaines tendances, qu’il est intéressant de synthétiser. Sans être exhaustif, ce panorama va s’intéresser à plusieurs thématiques récurrentes, comme les attentes des juridictions quant à la démonstration de l’originalité d’un logiciel, la contrefaçon dans le cadre d’une relation contractuelle et le contrôle de la licéité de la preuve de la contrefaçon de logiciel.
Par Camille Pecnard, associé, Jeanne Breton et Martin Simonnet, avocats, Lavoix
Si le niveau de qualification de l’originalité s’est durci ces dernières années, la jurisprudence apparaît offrir aux titulaires des droits efficaces, bien qu’encadrés. Elle est de plus en plus exigeante avec le titulaire de droits qui souhaite faire valoir ses droits d’auteur sur un logiciel.
Une originalité de plus en plus difficile à faire reconnaître
La...
