Face à l’essor des problématiques juridiques liées à l’intelligence artificielle, Derriennic Associés consolide encore son pôle droit de la propriété intellectuelle. Neuf mois après l’arrivée de Jérémy Cardenas, spécialisé en droit d’auteur, Clara Payan accède au rang d’associée.
Les sujets découlant de l’usage de l’intelligence artificielle (IA) occupent une place de plus en plus significative dans l’activité des équipes IP/IT, et en particulier chez les boutiques dédiées au segment. Derriennic Associés, spécialisé en droit de l’informatique et droit des technologies avancées (data, blockchain, etc.), vient donc de coopter une neuvième associée pour répondre à ce besoin. La promotion de Clara Payan vise à renforcer le pôle propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, dessins et modèles, brevets, etc.), après l’arrivée l’été dernier de Jérémy Cardenas, spécialiste du droit des marques. « L’intelligence artificielle est devenue incontournable et nous sommes de plus en plus sollicités sur des questions transverses à propos – entre autres – de la protection des systèmes d’intelligence artificielle et des modalités de contractualisation associées entre les éditeurs de solutions d’IA et leurs utilisateurs, outre la mise en conformité réglementaire et normative de ces systèmes. Se pose également la question de la propriété et de la protection des résultats issus de l’IA – la notion d’empreinte de la personnalité de l’auteur d’une œuvre, nécessaire afin de remplir la condition d’originalité ouvrant droit à la protection par le droit d’auteur, étant aujourd’hui bousculée par l’essor de l’IA, explique l’avocate diplômée de Sciences Po Bordeaux et d’un master 2 droit des créations intellectuelles de l’université de Bordeaux. Dans un domaine en ébullition, nous voyons ainsi émerger de nouvelles problématiques concernant l’application du droit d’auteur traditionnel aux nouvelles technologies, qui viennent rebattre les cartes. ». Outre le droit de la propriété intellectuelle, Clara Payan intervient en droit des nouvelles technologies et du numérique, ainsi qu’en droit des contrats et des affaires. « Nous voulons développer notre offre à l’échelle européenne et internationale, en intégrant notamment les enjeux en lien avec les nouvelles réglementations européennes, ajoute celle qui a rejoint Derriennic Associés en tant qu’élève avocate en 2014. Nous nous adressons, notamment, à des sociétés dans les secteurs de l’audiovisuel, de la communication, de la robotique, ou encore de l’édition logicielle. »
