Les instruments d’intéressement ou d’association au capital des salariés ou dirigeants, tels que les stock-options, les actions gratuites ou les management packages comprennent habituellement des clauses visant à organiser leur départ, communément appelées «clauses de leaver».
Par Christophe Blondeau, avocat associé, et Florian Burnat, avocat, CMS Bureau Francis Lefebvre
De telles clauses permettent à ces managers dans une société non cotée de bénéficier d’une certaine liquidité en cas de départ de la société. Elles sont insérées le plus souvent dans des promesses conclues entre le manager concerné d’une part et l’actionnaire majoritaire de la société émettrice des titres d’autre part.
