Alors que le risque pénal s’intensifie pour les entreprises et leurs dirigeants, le cabinet Humbert Stasse se lance. Ses fondateurs, Clothilde Humbert et Pierre Stasse, passés respectivement par Hughes Hubbard & Reed et DLA Piper, misent sur une défense pénale intégrée, articulée autour de l’anticipation, des enquêtes internes et du contentieux.
Exit les firmes anglo-saxonnes. Clothilde Humbert et Pierre Stasse font le pari d’une structure indépendante, dédiée à la défense pénale et à l’anticipation du risque. Le duo revendique « un modèle d’accompagnement plus agile que celui des grands cabinets internationaux, qui présente davantage de contraintes que d’avantages, explique Pierre Stasse. Cette liberté permet aussi de limiter les conflits commerciaux, très fréquents dans les grandes structures. » La boutique repose sur la complémentarité du binôme. Formée en droit comparé à Paris I, Paris II et à l’université d’Oxford, Clothilde Humbert vient du monde du corporate et de la conformité, qu’elle connaît de l’intérieur, tout en conservant une pratique du pénal général. Elle a notamment été détachée à la direction Conformité et Responsabilité sociétale de TotalEnergies, durant ses près de sept années chez Hughes Hubbard & Reed. « Les enquêtes internes et la conformité ne sont pas des exercices standardisés. Clothilde Humbert travaille en lien étroit avec les clients, au plus près de leurs circuits de décision, afin de bâtir des dispositifs réellement adaptés », souligne son confrère. Avocat depuis 2013, dont les sept dernières années chez DLA Piper, Pierre Stasse a, lui, une pratique ancrée dans le pénal général, le pénal de la presse et le contentieux. « Nous intervenons sur l’ensemble du spectre du risque pénal afin de l’anticiper via des programmes de conformité et des cartographies des risques, de le traiter à travers les enquêtes internes et le conseil pénal, et enfin de le gérer par l’accompagnement et la défense devant les autorités », détaille-t-il. Une approche globale, reflet d’un constat : « Le pénal ne se joue plus uniquement à l’audience ou dans un dossier judiciaire ». Autre marque de fabrique de Humbert Stasse : une pratique tournée vers des contextes internationaux sensibles (Etats-Unis, Royaume-Uni, Europe, filiales africaines de groupes français). Tous deux secrétaires de la Conférence des avocats du barreau de Paris, les fondateurs accompagnent des groupes du CAC 40 comme des ETI, dans des secteurs variés, avec une présence significative dans l’énergie, l’aéronautique, les secteurs pharmaceutique et bancaire. Le cabinet entend par ailleurs maintenir une pratique soutenue du pénal général, qui représente environ 30 % de son activité, ainsi que l’accompagnement de dirigeants et de responsables corporate exposés à un risque pénal personnel. Leur profil international nourrit enfin leur lecture des évolutions du droit pénal des affaires. « Ayant une des interactions régulières avec les systèmes anglo-saxons, je m’intéresse de près à l’émergence du concept de failure to prevent, qui consiste à sanctionner une entreprise non pour les faits commis, mais pour ne pas avoir su les empêcher. Si la France n’en est pas encore là, la pression est réelle », observe Pierre Stasse. Dans un contexte de saturation des autorités, cette évolution favorise parallèlement le recours à des modes alternatifs de traitement pénal, selon l’avocat, tels que les conventions judiciaires d’intérêt public ou l’élargissement des mécanismes de plaider-coupable.